Déposée le 25 janvier 2010 par monsieur PICHON MAURICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CULTURE DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-09 du 5 mars 2010.
Le déposant est monsieur PICHON MAURICE domicilié(e) 65 CHEMIN DE LA CHAUX, LA BARATERIE - 73800 - CRUET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PICHON MAURICE domicilié(e) 65 CHEMIN DE LA CHAUX, LA BARTERIE - 73800 - CRUET - France.
La marque LA CULTURE DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CULTURE DU BIO arrivera à expiration en date du 25 janvier 2030.
M. PICHON MAURICE - 65 CHEMIN DE LA CHAUX, LA BARATERIE - 73800 - CRUET - France
M. PICHON MAURICE - 65 CHEMIN DE LA CHAUX, LA BARTERIE - 73800 - CRUET - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733189 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10
Fruits et légumes conservés et séchés : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, farine : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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